GESTION DES SOLS POLLUÉS :
De nombreux industriels, propriétaires, acquéreurs, aménageurs… sont confrontés au problème d’une pollution éventuelle de leur sol.
Au delà de la culture juridique et technique nécessaire à la compréhension du sujet, cette formation propose une méthodologie pour superviser une opération de réhabilitation d’un site pollué. OBJECTIFS MODULE A (2 jours) : Diagnostic et réhabilitation
• Faire le point sur l’évolution de la réglementation en matière de pollution des sols et les outils méthodologiques.
• Identifier les critères d’évaluation d’un sol.
• Décider des mesures à prendre.
• Choisir une technologie de dépollution.
MODULE B (1 jour) : Valorisation et reconversion d’un site
• Etre capable d’élaborer une stratégie de réhabilitation foncière.
• Acquérir une méthodologie de conduite d’une opération, l’appliquer à une étude de cas.
• Maîtriser les risques aux différentes étapes du projet. PERSONNES CONCERNÉES • Ingénieurs chargés du montage d’une opération de remise en état d’un site pollué.
• Responsables environnement des entreprises.
• Collectivités locales et services de l’état.
• Service techniques de l’industrie. PÉDAGOGIE • Etude du contexte juridique, apports de méthodologies et de connaissances techniques, illustrations au travers de cas concrets, échanges. ANIMATEUR • Sébastien BONY. | Module A : Réglementation, diagnostic, techniques de dépollution (2 jours)
Le contexte juridique
• Quelles obligations pour les exploitants, les propriétaires ?
• Gestion des sites et sols pollués : obligations d’information, de remise en état d’un site.
Mécanisme de pollution des sols
• Principaux polluants.
• Migration et comportement des polluants dans les sols.
Evaluation d’un site
Reconnaissance d’un site pollué
• Les outils de diagnostic.
• Les nouvelles exigences des textes et des outils méthodologiques.
• Le schéma conceptuel.
• Les deux nouvelles démarches de gestion :
interprétation de l’Etat des Milieux (IEM) et Plan de gestion.
• L’outil d’analyse des risques résiduels (ARR).
Technologies de dépollution
Rappel des étapes d’une dépollution
• Mesures d’urgence, diagnostic, IEM, plan de gestion.
• Détermination des objectifs et des moyens de dépollution.
• Travaux de dépollution et/ou de confinement.
• Surveillance.
• Gestion des terres excavées.
Les technologies biologiques
• Biodégradation, bio-venting, phytoremédiation,…
Les technologies physico-chimiques
• Aspiration des gaz du sol, pompage, écrémage, désorption thermique, extraction ou fixation des métaux, incinération, confinement.
• Barrières réactives.
Mise en décharge
Critères de choix d’un traitement
• Combinaison de plusieurs technologies.
• Facteurs à prendre en compte : la nature des polluants, le terrain, le coût, le temps.
Module B : Valorisation et reconversion d’un site (1 jour)
Elaboration d’une stratégie de réhabilitation foncière
• Les différentes étapes.
• Optimisation de la valeur immobilière.
• Libération des responsabilités du vendeur.
• Rédaction de l’acte de cession : solutions pratiques.
Etudes de cas : reconversion d’une industrie chimique en centre commercial
• Conduite de l’opération.
• Gestion des risques en maîtrise d’ouvrage, en maîtrise d’oeuvre. |
