STAGE D’ACTUALISATION DES COORDONNATEURS SPS Renouvellement d’agrément de coordonnateur SPS OBJECTIFS • Prendre connaissance des évolutions du cadre législatif et réglementaire d’intervention du coordonnateur SPS.
• Identifier les freins à l’action du coordonnateur SPS.
• Etre capable de détecter en phase d’élaboration et de conception du projet de l’ouvrage les situations à risque auxquelles seraient soumis :
- les personnels intervenant sur la construction ou la réhabilitation de l’ouvrage,
- les personnels d’entretien et de maintenance du futur ouvrage.
• Faire le point sur certains risques particuliers et être capable de préconiser les mesures de prévention adaptées. PERSONNES CONCERNÉES • Coordonnateurs SPS en fonction disposant d’une attestation de niveau 1. PÉDAGOGIE • Exposés, échanges, retours et partages d’expériences,études de cas.
Avant l’entrée en formation, chaque stagiaire complétera un questionnaire portant sur son expérience de coordonnateur SPS et enseignant le formateur sur les points à développer durant la formation.
Par ailleurs, il sera demandé à chacun d’apporter un dossier de coordination SPS en vue d’une utilisation dans le cadre des études de cas. ANIMATEUR • Guy-Bernard BUSSON • Jean-Marc ROMANELLO • Autre intervenant : OPPBTP. N.B. : Un dossier d’inscription vous sera envoyé sur simple appel au 01 30 85 24 09 ou 01 30 85 24 90.
Le dossier d’inscription est disponible en ligne sur notre site internet. | Evolution du cadre juridique : décrets et arrêtés
• Textes récents : Décret n°2003-68 du 24 janvier 2003 et Arrêtés du 25 février 2003.
• Présence accentuée du coordonnateur en amont des opérations, notamment en phase APS.
• Simplification des plans de prévention liée à l’existence de travaux dangereux pour les petites opérations.
• Liste de travaux comportant des risques particuliers pour lesquels un PGC est requis.
• Nouvelles capacités et compétences des coordonnateurs.
• Formation et actualisation de la formation des coordonnateurs…
Etude des points sensibles de la coordination
SPS : les freins, les facteurs de succès
• Déroulement de la mission de coordination SPS : analyse des expériences vécues.
• La négociation et le dimensionnement des missions : phases conception et réalisation.
• La contractualisation : le contrat avec le Maître d’ouvrage.
• Position du coordonnateur vis-à-vis des autres acteurs de la construction (Concepteurs, Maîtres d’oeuvre, Entreprises, …) liés par contrats au Maître d’ouvrage.
• L’harmonisation des PPSPS.
• Les inspections communes.
Analyse préalable des risques en phase APS
• Les relations avec les acteurs de la conception : rôle du CSPS, éléments à fournir par le Maître d’oeuvre pour l’élaboration du PGC.
• Les missions de la maîtrise d’oeuvre (loi M.O.P.).
• Les principes généraux de prévention appliqués en démarche de conception : comment les faire prendre en compte par la Maîtrise d’ouvrage et la Maîtrise d’oeuvre.
Risques professionnels liés à la maintenance des ouvrages : comment les identifier et les évaluer en phase APS
• L’étude d’un APS.
• La pré-étude du PGC.
• La prise en compte par la Maîtrise d’oeuvre et la Maîtrise d’ouvrage des principes généraux de prévention pour les interventions ultérieures sur l’ouvrage.
• Les responsabilités de la maîtrise d’ouvrage.
Situations à risque pour les personnels intervenant en phase construction ou
réhabilitation : comment les anticiper en phase APS ?
• Incidence des choix architecturaux, techniques et organisationnels, des contraintes d’environnement.
• Risque résultant de la présence simultanée ou successive entreprises : étude des risques communs et des mesures de prévention.
• Examen critique des documents, des plans, …
• Rôle du CSPS.
Mesures de prévention des risques en matière de santé
• Risques chimiques en général, risques liés à l’exposition à des agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction : risques liés à l’exposition au plomb, à l’inhalation de poussières d’amiante et de bois.
• Risques liés à l’exposition à des agents biologiques pathogènes : légionellose.
Autres risques
• Qualité environnementale.
• Risque de chute de hauteur. |
