MISE EN OEUVRE DE LA SÉCURITÉ SUR LES CHANTIERS EN SITE OCCUPÉ. Obligations réglementaires : SPS - Plan de prévention OBJECTIFS • Connaître les bases de la réglementation.
• Etre capable d’identifier les risques professionnels à priori.
• Mettre en oeuvre le document unique d’évaluation des risques professionnels.
• Gérer les risques générés par la coactivité.
• Mettre en oeuvre le plan de prévention lors des travaux en site occupé : entreprise intervenante, entreprise utilisatrice. PERSONNES CONCERNÉES • Responsables appelés à gérer la sécurité des travaux dans l’entreprise.
• Responsables de la maintenance des bâtiments, responsables sécurité, entreprises intervenantes ou entreprises utilisatrices. PÉDAGOGIE • Apports de connaissances et d’outils méthodologiques, débats, exemples pratiques de document unique et de plan de prévention. ANIMATEUR • Jean-Marc ROMANELLO, Formateur de Coordonnateurs SPS. | Les accidents du travail dans le BTP
• Importance et enjeux économiques.
• Rôles des acteurs de la prévention.
Evolution de la réglementation française
• Transcription de la réglementation européenne dans le droit français.
• Articulation des différentes obligations.
• Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.
• Notion de l’Unité de Travail.
• Coordinateur SPS.
• Plan de prévention.
• Etudes des cas pratiques.
Responsabilités des entreprises intervenantes et des entreprises utilisatrices
• Les responsabilités civiles et pénales.
• La délégation de responsabilité.
L’Evaluation des Risques Professionnels
• Les principales causes des accidents.
• Inventaire des risques et évaluation par Unité de Travail.
• Evaluation du niveau de risque de l’entité.
• Hiérarchisation des risques à prévenir.
• Définition des priorités d’actions.
Approches d’analyses à priori des risques dans le bâtiment
• Les risques spécifiques aux travaux de bâtiment :
- risque de chute de hauteur,
- manutentions, livraisons de matériaux,
- produits chimiques et cancérigènes,
- Bruit, …
• Evaluation du niveau de sécurité et conformité d’un bâtiment quelconque.
Le document unique d’évaluation des risques
• Importance de l’évaluation des risques.
• Constitution du dossier : document à intégrer au dossier.
• Exemple de Document unique.
LE PLAN DE PRÉVENTION
• Les chantiers clos et indépendants.
• Les chantiers non clos et indépendants.
• Définitions et terminologie.
• Rôle des chefs d’entreprise.
• Mesures de prévention préalables, inspection commune.
• Echange d’informations, analyse des risques.
• Mesures arrêtées en commun.
• Arrêté du 19 mars 1993, liste des travaux dangereux.
• Mesures de prévention pendant l’exécution des opérations, coordination.
• Locaux et installations à l’usage des salariés des entreprises extérieures.
• Rôle et importance des institutions représentatives du personnel.
Construction d’une trame de plan de prévention |
